2768W - Archives municipales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2768W/1-2768W/35

Date

1959-2018

Importance matérielle

3,7 ml

Origine

Archives municipales

Modalités d'entrées

Versement du 16/01/2020

Présentation du contenu

1-29 : Consultation des documents, relations avec le public salle de lecture
30-35 : Gestion de la bibliothèque : registres des entrées.

Conditions d'accès

Les cotes 2768W/6 à 2768W/26 sont soumises à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1W, 1750W, 2741W, 2763W, 2766W, 2767W, 2769W

Cote/Cotes extrêmes

2768W/ 1-30

Date

1991-2015

Cote/Cotes extrêmes

2768W/ 12-22

Date

2001-2018

Autorisations de réutilisation publique et privée de 2006 à 2007.

Cote/Cotes extrêmes

2768W/13

Date

2006-2007

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007 (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).