321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PLACE DE TRION: - affaire relative à la location d'un terrain sis au sud par la rue des Fossés, près des portes de Trion : correspondance, procès verbal de séance, rapport 1840 - élargissement de la rue de Trion, rectification de la dite place : alignement de rue : cession de terrains par l'administration des Domaines, affaires judiciaires relative à l'usurpation d'un terrain : correspondance, plan, délibérations, rapport, procès verbal de séance 1850-1861
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières