Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
551/2000 : 35 rue de la Garenne 69005, PD 183/2000, M1 (2000-2004)
553/2000 : 36 rue Antoinette 69003 (2000-2002)
554/2000 : 34 av. Lacassagne 69003, M1, M2 (2000-2005).
Mots clés typologiques