2777W - Mandatures 2001-2008, 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet du maire, Gérard Collomb

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Cote/Cotes extrêmes

2777W/1-164

Date

2001-2015

Importance matérielle

18,9 ml

Origine

Versement du Cabinet du Maire, service du Protocole.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Protocole, organisation des réceptions occasionnelles de 2002 à 2015 : formulaire de demande d'organisation d'une réception, liste, carton d'invitation, menu, plan de table, fiche technique, planning, plaquette de présentation, programme, convention de prêt de salon, devis, facture, correspondance, mails.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Des doublons ont été éliminés.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable après un délai de 50 ans (protection de la vie privée : présence de données personnelles dans les dossiers) sauf les articles 46 et 110 qui ont été mis en quarantaine pour cause de moisissure.

Communicable au bout de 50 ans (données à caractère personnel)

Cote/Cotes extrêmes

2777W/68-81

Date

2007

Mai.

Cote/Cotes extrêmes

2777W/73

Date

2007