1°) Assemblée du Canton, an II :
Liste des notables du Canton ; Registres des votants (10 pièces).
Minute du procès verbal des séances de l'Assemblées (7 pièces).
Listes des notables communaux (10 pièces).
2°) Procès verbaux des Assemblées des sections du Canton de Limonest, 1809 (24 pièces).
3°) Correspondance (30 pièces).
4°) Listes des candidats pour être Juge de Paix, pour le Collège électoral (12 pièces).
5°) Affiches des Assemblées (9).
6°) Listes électorales (17 pièces).
7°) Lettres des particuliers - Renseignements sur les membres élus (77 pièces).
8°) Diverses pièces sur les Assemblées (21 pièces).
9°) Résidus.

Communicable [substitution:/]