2595W/1-2595W/26
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 2015
Présentation du contenu
Dossiers par immeubles : diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, photographies, fiches techniques des bâtiments, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
0,60 ml de doubles ont été éliminés.
Mode de classement
Classement géographique par arrondissement puis par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Conditions d'accès
L'ensemble du fonds est soumis au délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
1097W;1812W;2059W;2374W;2878W
Informations sur le traitement
Traité en 2015 et en 2022. Le film anciennement coté 2595WP/38, incongru dans ce versement, a été recoté 860W/1.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, photographies, fiches techniques des bâtiments, correspondance.
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
6 rue d'Algérie.
3, 11 quai André Lassagne.
11, 13, 15, 16 rue de l'Annonciade.
16 rue de l'Arbre Sec.
11 rue des Augustins.
4 rue du Bât d'Argent.
9 impasse du Bon Pasteur.
17 rue du Bon Pasteur.
21 rue Bouteille.
10, 22, 23-25, 46 rue Burdeau.
4, 13 montée de la Butte.
Mode de classement
Alphabétique