
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Atelier d'Urbanisme de la Courly
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Plan d'Occupation des Sols (POS) : Communauté Urbaine de Lyon (secteurs ouest, nord, est, sud), Sainte Consorce, Charnay, Toussieu, Condrieu, Grézieu la Varenne, Saint Jean des Vignes, Lamure sur Azergues : dossiers généraux, plans, rapports de présentation, tableaux et plans des servitudes d'utilité publique 1982-1983 Plan d'Occupation des Sols (POS) : Lyon 1985 Métro de l'agglomération lyonnaise : avant projet de la ligne D : plans fonctionnels des stations , plans généraux des infrastructures, rapport général 1981
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Atelier d'Urbanisme de la Courly
Présentation du contenu
PLAN D'OCCUPATION DES SOLS: - Communauté Urbaine de Lyon (COURLY), secteur nord: rapport de présentation, règlement, plans, annexe 1 liste des emplacements réservés, annexe 2 tableau et plan des servitudes d'utilité publique, annexes 3 sanitaire eaux, assainissement, enlèvement des ordures ménagères, annexe 4 voirie 1978
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes