1964 W

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Cote/Cotes extrêmes

1964W/1-1964W/338

Date

1992-2006

Importance matérielle

338

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1964W/140

Cote/Cotes extrêmes

1964W/140

Date

1997-2003

Présentation du contenu

Permis de construire 1997

614/1997 : 166 route de Genas 69003, modificatif 184/1999, transfert 614T1/1997 (1997-2002)

615/1997 : 61 rue Duquesne 69006 (1997-1998)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français