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1631 W

2 medias

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

1631W/74

Cote/Cotes extrêmes

1631W/74

Date

1989-1993

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

419/1989 : 146 bd Pinel 69008, prorogation 333/1991.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Conditions d'utilisation

  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".
  • Droits patrimoniaux pendant 70 ans après la mort de l'auteur. Réutilisation sur demande auprès de l'auteur ou de ses ayants droit.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Deux plans ont été numérisés. Ils sont consultables en salle de lecture uniquement, du fait des droits patrimoniaux existants.