1000 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1000WP/1-1000WP/341

Date

1900-1969

Importance matérielle

341

Origine

Bureau des inhumations

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Bureau des inhumations

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pompes funèbres et cimetières : concessions de terrains pour sépultures à 15 ans : dossiers individuels.

POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1000WP/297

Cote/Cotes extrêmes

1000WP/297

Date

1962

Présentation du contenu

CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession pour 15 ans: acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation, travaux : dossier nominatif : contrat d'acquisition, acte de notoriété, actes administratifs, procès-verbal d'exhumation, demandes d'autorisations administratives, certificat de décès, état des concessions arrivées à expiration : classement par ordre chronologique des acquisitions ou des renouvellements 1er-29 octobre 1962

Langue des unités documentaires

Français