2393W/1-2393W/153
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2002
384/2002 : 64 bvd Pinel 69003, M1, T2, permis de démolir 191/2002
385/2002 : 47 rue M. Bastié 69008, permis de démolir 166/2002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.