1879WP/1-1879WP/11
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Dons et legs : dossiers individuels, successions vacantes, procès-verbaux de récupération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1878 WP - 1892 WP
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Présentation du contenu
Centre Communal d'Action Sociale. Dons et legs.
Dossiers individuels des donateurs et légataires décédées en 1992 et 1993 : G. Bavoillot née Suchon (1994), A. Lagrost née Marmet (1888-1993), T. Marre née Chaffard (1977-1993), L. Bouly (1972-1996), G. Double (1958-1996), M. Sonthonnax née Bailly (1988-1996), R. Gault (1972-1999), A.-M. Soucille (1892-2000), M. Dubreuil (1989-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires