2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. Opération d'aménagement des Berges du Rhône :
- Dossier de consultation des entreprises (DCE) : pièces écrites, projet infra (2005).
- Réunions du comité de suivi politique : comptes rendus, document de synthèse, relevé de décisions (2003).
- Etude sur les équipements sportifs et le centre nautique : convention d'occupation temporaire du domaine fluvial, compte rendu de réunion, plans, notes, correspondance (2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires