Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Patrimoine mobilier et immobilier.
- Fondation Magnin-Fournet 69 rue de Cuire. Travaux : mémoires de travaux, contrat d'entretien, actes de donation à la Ville, pièces comptables, compte rendu de visite de sécurité, contrat de télésécurité, note, règlement de la fondation, (1975-1995).
- Résidence pour personnes âgées Danton. Travaux : rapport de visite, plans, récapitulatif des travaux, notes, mémoires des travaux, compte rendu de réunion de chantier, fiche de sécurité, ordre de service, rapport, bilan des animations, invitations, copie de compte rendu d'infraction, correspondance (1993-2001).
- Résidence pour personnes âgées Laënnec 176 rue Bataille. Travaux : mémoire de travaux, copie de contrats, copie d'un inventaire de matériel de cuisine, copie de compte rendu du Conseil d'établissement, étude de faisabilité, procès-verbal de commission de sécurité, avant-projet, plans, notice descriptive et estimative, compte rendu de réunion, conventions, copie de déclaration de sinistre, contrat de location, compte rendu d'infraction, pièces comptables, correspondance (1986-2001).
- Résidence pour personnes âgées La Duchère 11 av. de la Sauvegarde. Travaux : rapport d'intervention, devis, mémoire de travaux, compte rendu du conseil d'établissement, copie de contrat, ordre de service, coupure de presse (1987-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires