1882 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1882WP/1-1882WP/45

Date

1954-2002

Importance matérielle

45

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Patrimoine mobilier et immobilier : dossiers de travaux (1954-2002), dossiers d'assurance et de sinistres (1984-1999), informatisation (1985-1995).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1882WP/16

Cote/Cotes extrêmes

1882WP/16

Date

1975-2001

Présentation du contenu

Patrimoine mobilier et immobilier.

- Fondation Magnin-Fournet 69 rue de Cuire. Travaux : mémoires de travaux, contrat d'entretien, actes de donation à la Ville, pièces comptables, compte rendu de visite de sécurité, contrat de télésécurité, note, règlement de la fondation, (1975-1995).

- Résidence pour personnes âgées Danton. Travaux : rapport de visite, plans, récapitulatif des travaux, notes, mémoires des travaux, compte rendu de réunion de chantier, fiche de sécurité, ordre de service, rapport, bilan des animations, invitations, copie de compte rendu d'infraction, correspondance (1993-2001).

- Résidence pour personnes âgées Laënnec 176 rue Bataille. Travaux : mémoire de travaux, copie de contrats, copie d'un inventaire de matériel de cuisine, copie de compte rendu du Conseil d'établissement, étude de faisabilité, procès-verbal de commission de sécurité, avant-projet, plans, notice descriptive et estimative, compte rendu de réunion, conventions, copie de déclaration de sinistre, contrat de location, compte rendu d'infraction, pièces comptables, correspondance (1986-2001).

- Résidence pour personnes âgées La Duchère 11 av. de la Sauvegarde. Travaux : rapport d'intervention, devis, mémoire de travaux, compte rendu du conseil d'établissement, copie de contrat, ordre de service, coupure de presse (1987-1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français