2006WP/1-2006WP/162
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Affaires culturelles
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers du service Patrimoine : suivi des associations culturelles et patrimoniales, suivi des établissement culturels municipaux, suivi des oeuvres d'art.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Musée d'art contemporain. Suivi comptable, attribution de subvention : budget prévisionnel, compte rendu financier, comptes approuvés, tarification, convention, rapport au Conseil municipal, projet de délibération, délibération, attestation sur l'honneur, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires