2871W - Direction générale

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Cote/Cotes extrêmes

2871W/1-2871W/25

Date

1996-2015

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Versement du 19/11/2020

Présentation du contenu

1-7 : Fonctionnement général.
8-25 : Suivi par thématiques.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable, sauf les articles 2871W/2, 2871W/7, 2871W/8, 2871W/16, 2871W/22, 2871W/25, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Dossiers de MM. Jean-Baptiste Fauroux (en poste de juillet 2001 à septembre 2011) et Benoit Quignon (en poste de septembre 2011 à janvier 2016).

Cote/Cotes extrêmes

2871W/8-2871W/25

Date

1996-2015

Cote/Cotes extrêmes

2871W/23-2871W/25

Date

2002-2011

Stationnement payant sur voirie.

Cote/Cotes extrêmes

2871W/24

Date

2002-2011

Présentation du contenu

- Surveillance : proposition d'organisation, notes, tableau d'évolution des recettes, projet de création de l'unité de surveillance du stationnement (2002).
- Mise en place de l'unité de contrôle du stationnement (UCS), gestion de l'encaissement immédiat des amendes : notes, dossier de presse, prestation d'appui, analyse du fonctionnement de l'encaissement de Lyon Parc Auto (LPA), suivi d'activité, tableaux, chronologie, notes d'information (2003) ; notes au directeur de cabinet et délégués généraux, modèle économique, note au maire, diaporamas de présentation (2004) ; extension du stationnement payant, implantation de nouveaux horodateurs : notes, plans, historique, diaporama (2005).
- Exploitation : demande d'avis par marché d'assistance ; recours LPA : référé.
- Stationnement des véhicules Ville de Lyon : diaporama, note au maire, marché d'exploitation des horodateurs (2006).
- Réorganisation du service de gestion des procès-verbaux : correspondance, notes, tableaux, presse (2007).
- Projet d'extension du stationnement payant, projet de mise en place du procès-verbal électronique : correspondance, notes (2008-2011).