1147W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1147W/1-1147W/25

Autres Cotes

1147WP/1-1147WP/19 (Ancienne cote)

Date

1887-1959

Importance matérielle

25 articles;14 boîtes;1,70 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-8 : Circulation et stationnement (1945-1957).
- 9 : Voie publique (1887-1957).
- 10 : Activité au Palais du commerce (1932-1955).
- 11-17 : Affichage (1887-1952).
- 18 : Sapeurs pompiers (1912-1954).
- 19 : Bureaux de poste (1926-1949).
- 20 : Cabines téléphoniques et taxiphones (1924-1948).
- 21 : Bureaux de tabac (1924-1954).
- 22 : Colombiers de pigeons voyageurs (1924-1943).
- 23 : Parc de la Tête d'Or (1919-1954).
- 24-25 : Pollution (1928-1959).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 5 boîtes pour un total de 0,80 ml (cf BE 2023).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf l'article 18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Coté et conditionné en 1998, traité en 2023

Bureaux de poste.

Cote/Cotes extrêmes

1147W/19

Autres Cotes

1147W/16 (Ancienne cote)

Date

1926-1949

Présentation du contenu

- Transferts, créations : délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1927-1941).
- Fonctionnement des recettes auxilaires : pétition, résultats d'enquête, notes, correspondance (1934-1946).
- Dénomination du bureau de poste Lyon-Villette : rapport, notes (1935).
- Organisation des bureaux de poste : procès-verbal de séance du conseil municipal, notes, correspondance (1935-1941).
- Projet de création du bureau de poste du Point du Jour, aménagement d'un service de guichets-annexes 93 chemin de l'Etoile d'Alaï, dépenses de chauffage et d'électricité : circulaire, pétition, délibération du conseil municipal, devis, notes, correspondance (1937-1945).
- 18e conférence régionale des usagers : procès-verbal de la conférence postale (1945).
- Installation, déplacement, remplacement, entretien des boîtes aux lettres, distribution du courrier : extraits de procès-verbaux de séance du conseil municipal, rapport, pétition, notes, correspondance (1926-1949).

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1934 (Communicabilité vérifiée)