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2878W - Ecologie urbaine, hygiène urbaine

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Cote/Cotes extrêmes

2878W/1-2878W/77

Date

1985-2019

Importance matérielle

11,2 ml

Origine

Ecologie urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 17/06/2021

Présentation du contenu

1-77 : "Fichier ou casier sanitaire" (dossiers par immeuble).

Mode de classement

Classement par arrondissement

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1097W ; 1812W ; 2059W ; 2374W

Mots clés matières

santé, action sanitaire, amélioration de l'habitat, habitat insalubre

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 901 Hygiène de l'habitat

Cote/Cotes extrêmes

2878W/44-2878W/51

Date

2000-2016

Présentation du contenu

Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.

Rue de l'Abondance à rue de Créqui.

Cote/Cotes extrêmes

2878W/44

Date

2006-2014

Présentation du contenu

46, 50 rue de l'Abondance.
41 rue Amédé Bonnet.
29 boulevard Anatole France.
2, 3, 6, 8, 10 rue Baraban.
10, 18, 25 rue Barrême.
7 rue Barrier.
4, 19, 39, 41, 62, 81, 85, 103 boulevard des Belges.
27, 83 rue Bellecombe.
3, 3B rue Béranger.
78, 84, 85, 97A, 97B, 97C,107 rue Boileau.
1, 31, 54D, 70, 77, 90, 91, 93, 95, 102, 104, 105, 107, 108 rue Bossuet.
12, 19, 25, 30, 59, 60, 62, 68, 74 boulevard des Brotteaux.
12, 20, 24, 42, 46, 98, 100, 114, 124, 127, 130, 132, 134, 136, 137, 138, 139 rue Bugeaud.
101, 110 quai Charles de Gaulle.
94, 96, 110, 111, 114, 125, 127 rue des Charmettes.
5 rue Commandant Dubois.
10, 11, 16 rue Commandant Faurax.
67, 75, 105, 131, 137 rue de Créqui.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.