2162W/1-2162W/163
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1999 : déclarations de travaux exemptés de permis de construire.
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1999 :
1215/1999 : 10 rue Colette
1216/1999 : 45 rue Marietton
1217/1999 : 13 rue d'Algérie
1218/1999 : 10 rue Pelletier
1219/1999 : 10 av. de Ménival
1220/1999 : 4 à 20 rue M. Bellemain
1221/1999 : 108 bvd Y. farges
1222/1999 : 7 rue des Quatre Chapeaux
1223/1999 : 5 rue Jacquard
1224/1999 : 2 place du Petit Collège.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.