605WP/1-605WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00319
Versant ou donateur : Service des Carrières
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : Conseils d'administration des caisses de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales (1962) ; commission paritaire communale, élections (1962) ; agents rapatriés d'Afrique du Nord, reclassement (1962-1966) ; gestion du personnel des établissements d'enseignement artistique ; intégration des agents de Saint-Rambert (1963-1965) ; suppressions, transferts, transformations de services municipaux (1959-1963) ; rémunération, gestion (1944-1950) ; voyage d'études de jeunes fonctionnaires (1967)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Service des carrières
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Conseils d'Administration des Caisses Primaires de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocations Familiales : élections du 13 décembre 1962 : correspondance, textes officiels, notes de service, rapports, fascicule (1962)
- Commission Paritaire Communale : élections du 6 décembre 1962 : correspondance, tableaux, bulletins de vote, affiches, notes de service, textes officiels, périodiques (1962)
- agents communaux titulaires rapatriés d'Algérie : reclassement : correspondance, notes de service, textes officiels (1962-1966)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières