Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Pièces justificatives des dépenses. Dépenses pour les hôpitaux
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Charles de la Bessée, receveur de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Dépenses pour les hôpitaux. - Pièce N° 1 - Paiement " - à Jean de Villeyne et Claude Polavid, de Montluel, servans à Saint-Laurent-des-Vignes, pour le fait de la peste. " - Pièce N° 2 - Versement entre les mains de Laurent Roy et Laurent Arpeau, recteurs des hôpitaux de Saint-Laurent et du Pont du Rhône, de sommes dues par ces deux établissements. - Pièce N° 3 - Construction d'une maison entre le tènement de l'Hôtel-Dieu et la maison de la Chèvre. - Pièce N° 4 - Honoraires alloués à Pierre de Vara, prêtre de l'hôpital du Pont du Rhône, pour avoir desservi pendant 6 mois la chapelle du Saint-Esprit. - Pièce N° 5 - Allocation à une femme pour " avoir vacqué à nectoyer les maisons infectées. " - Pièce N° 9 - Dépenses " pour faire des siéges des restroys, pour les pauvres qui chemynent par la ville. " - Pièce N° 13 - Paiements aux bateliers et sergens qui ont vacqué à bannyr trois maraudes infectes et contagieuses de peste qui n'étoient des maisons infectes, et de jour s'entremesloient avec les saint habitans, affin de mieulx infecter ladite ville. " - Pièce N° 16 -" Les parties de drogues et autres choses fournies par Jehan Roze, dit de Tioujes et Loys Terze, appoticaires, pour le service des malades pestifféreulx estans à l'ospital Saint-Laurent des Vignes, depuis le XXe jour d'avril 1523. - Compte de Laurent Roy et Laurent Arpeau de la recepte et despence des pestifféreulx estans à Saint-Laurent-des-Vignes depuis le XXe jour d'avril MVc vingt et troys.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes