1542 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1542WP/1-1542WP/439

Date

1931-1996

Importance matérielle

438

Origine

Direction administrative des Travaux et Marchés

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1542WP/237

Cote/Cotes extrêmes

1542WP/237

Date

1981-1992

Présentation du contenu

- 03019 Palais des Juridictions locales La Part-Dieu 184 rue Duguesclin : DRT, règlement de copropriété, procès-verbal de mise à disposition de biens immeubles, dossier de transfert à l'état du Palais des Juridictions, convention d'exploitation du Palais de Justice Part-Dieu, procès-verbal de réception (1981-1987).

- 03020 Bourse du Travail pl. Guichard : DRT (1981-1991), délibération, marchés (1984-1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français