2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/103

Cote/Cotes extrêmes

2447W/103, 2447 W 104 (Ancienne cote)

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

321/2003 : 65-69 av. Lacassagne 69003, PD 47/2003, T1, M2.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français