Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1791, Cuire et la Croix-Rousse ne forment qu'une seule commune sous le nom de Cuire-La Croix-Rousse. Ce n'est qu'en 1793, au lendemain du Siège de Lyon, que le "divorce" est prononcé, et en 1827, que les limites des deux communes séparées sont définitivement fixées. A la fin de 1793, Lyon étant devenue "Commune affranchie", la Croix-Rousse fut débaptisée pour devenir "Commune Chalier", du nom du révolutionnaire croix-roussien, et ce jusqu'en 1795. La commune de la Croix-Rousse a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852 par décret impérial, devenant le 4e arrondissement.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle la commune de la Croix-Rousse est devenue le 4e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents peuvent soit dater de la fin de l'Ancien régime (ex. : série G - Contributions), soit concerner des faits postérieurs à 1852 (ex.: série H - Affaires militaires, recensement).
En ce qui concerne les pièces composant les dossiers des différentes séries, il faut noter plus particulièrement que :
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en 1994.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA CROIX-ROUSSE : contributions :
- Impots directs pour l'année 1791 : - [recensement des propriétaires en vue de l'établissement de l'impôt foncier] pour l'année 1791 : registre 1791 ; - taxe foncière pour la 1ère section et partie de la 2ème section : rôle d'imposition 1791
- Impots directs : [copie de matrice] de l'imposition foncière pour la 3ème section "partie du Bourg de Cuire-La Croix-Rousse, Serin... ", pour l'année 1791 : registre 1791
- Impots directs pour l'année 1791 : - taxe foncière : matrice de rôle : 1 registre 1791 ; 2 registres 1792 ; - répertoire général pour les 3 sections de Cuire-La Croix-Rousse : 3 registres 1791
- impôts directs pour l'année 1791 : - taxe foncière pour l'année 1791 : 2 rôles d'imposition 1792 ; - répertoire du rôle de la taxe foncière pour la commune de Cuire-La Croix-Rousse : registre 1791
- Impôts directs : contribution personnelle-mobilière pour l'année 1791 : - [matrice de rôle] pour la 3ème section : registre 1791 ; - copie de [matrice de rôle] : registre 1791
- Impôts directs : contribution personnelle-mobilière : répertoire s.d.
- Impôts directs : [patentes pour l'année 1791] : [rôle d'imposition] [1792]
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques