Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1550 - 1551) Comptes de François Coulaud
Comptabilité. -" Compte troysiesme de François Coulaud, receveur des deniers communs de la ville de Lyon, en l'année commençant le premier jour d'octobre MVc cinquante, finissant le dernier septembre ensuivant MVc cinquante ung, contenant ledit compte recepte des deniers levez par permission du Roy, et de la despense comme ilz ont esté employez. " - Recettes : " barrage du pont du Rhône, entrée des quatre espèces, camellots, vin, poids des farines et épicerie ; deniers pris à change. " - Dépenses : réparations du pont du Rhône, " - folio 15 - du portail vieil sur le Rosne, appellé le portail des Cordelliers ; " - folio 15 verso -" du portail vieulx appellé Lambert ; " - folio 16 -" du portail appellé port Charlet ; " - folio 16 verso -" de la fontaine de l'hospital Saint-Laurens des pestiferez ; - et du pillier qui soutient l'ymaige St-Laurent, qui est le lieu où sort ladicte fontaine, qui estoit rompu en divers lieux " ; - folio 17 -" du port de Noyer, aultrement de St-Vincent ; folio 18 -" dépenses " pour avoir faict amasser et serrer toutes vieilles pièces d'artillerie fer, estans aux tours et portaulx de la ville, et icelles mener en la granche et astelier de Confort, avec les autres munitions, racoustrer à neuf, lesquelles pièces estoient fort remplies de terre ; " - folio 18 verso - réparations de " l'hostel commun, tant à remonder les murailles des chambres et icelles plastrer et blanchir, et refaire à neuf les pavez sur le dernier, qui estoient du tout tumbez, " - folio 19 -" de la grande muraille Pierre Size, estant sur la rivière de Saone, laquelle pour l'impétuosité des eaux estoit du tout ruynée ; " frais de garde des portes - folio 19 verso - prix des jeux de l'arc, de l'arbalète et de la couleuvrine ; députations envoyés au roy ; frais de procès ; remboursement de sommes prises à change ; - folio 38 verso -" tendaige d'une chaine à la hauteur de Pierre Scise, pour empescher les bateaux d'entrer sans payer le subside du vin ; " frais de contrôle dudit subside.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes