Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 500
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Transports urbains : taxis : réglementation, organisation et fonctionnement de la profession de chauffeurs de taxi ; stationnement 1903-1973
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en octobre 1995.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1066WP/1-7 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
TAXIS : chauffeurs : procès-verbaux d'infractions : registre 1969-1971
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières