2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
7 rue Dubois.
3, 4, 8, 12 rue Duhamel.
1 rue Emile Zola.
2, 9, 14, 18, 28, 31 rue d'Enghien.
1, 2, 5, 22, 27, 30, 36 rue Ferrandière.
2, 3 rue des Forces.
5, 7, 18 rue François Dauphin.
23, 26, 33, 40, 42, 57, 59 rue Franklin.
Pont Gallieni.
6 rue Gaspard André.
7, 13, 18, 29 rue Gasparin.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.