CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1523

Cote/Cotes extrêmes

CC/1523

Date

1599-1600

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1599 - 1600). Comptes d'Antoine Rougier.

Comptabilité. -"Compte premier de Me Anthoine Rougier, receveur des deniers communs, dons et octrois de la ville de Lyon, des deniers du subcide du vin et du tiers de la doanne, pour l'année finye le dernier septembre mil six cens. " - Recettes : - Versements de Guillaume de Limbourg, fermier général des droits de douane, effectués tous les trois mois depuis avril 1599 jusqu'en juillet 1600, pour le tiers surtaux. - Versements hebdomadaires dies deniers provenant du subside d'un écu vingt sols par poinçon de vin entrant dans la ville de Lyon, effectués par les commis à la recette. - Versements relatifs au subside du vin entré dans les faubourgs, effectués par le commis Claude Chenance. Versements d'Antoine Larchier, précédent comptable, de son solde (folios 1 à 8). - Dépenses : - Paiements à Balthazar Gobelin, conseiller du roi, " trésorier de son espargne ", par ordonance du conseil. - Remboursement à Guyot de Masso. - Gages du principal du collège de la Trinité. - Remboursement de prêts faits par d'anciens échevins " et des proffits et intérest desd. sommes " à : Gaspard Mornieu, cessionnaire de Ponson Bernard. Pierre de Baillony, seigneur de Saillans ; Martin de Couvet, seigneur de Montribloud ; Jacques Jacquet, seigneur de la Verrière ; Antoine Grollier, seigneur et baron de Servières ; Claude Vize ; Hugues Vallentin ; Benoite Mozat, femme de Durand Colhabaud ; Arthus Henry, seigneur de la Salle ; André Laurens, seigneur de la Sarra ; Gaspard Mornieu ; Jeanne Ponthus, veuve d'Alexandre Polaillon ; Marguerite de Charron, veuve de Jean Pelletier ; Marie Camus, femme d'Antoine Grollier ; Jeanne Buatier, femme Guyot de Masso ; Lydie Regnault, veuve de Richard de Sarrasin ; Guillaume Charrier : Alexandre Orlandin et Christophe Fiot ayant droit de Catherine Buyer ; Louis Prost ; Jean Ricourt ; cessionnaire de Jean Yvernogeau ; Claude Poculot, Catherine Buyer, veuve de Jean Charbonnier ; Guyot Capony, ayant droit de Catherine Buyer ; Jean de Grassis, cessionnaire de Guyot de Masso ; Hélène de Bartholin ; Germain de Haulier, procureur d'Amyable Thierry : Anne Bussillet, veuve de Hugues Vallentin ; Anne Liennard, femme de Charles Noirat ; Catherine de Berny, veuve d'Henry Austrain, cessionnaire de Louis de Berny ; Louis de Berny ; Jeanne de Vaudetar, femme et procuratrice de René de Thomassin ; Rolland Henry, fondé de pouvoirs d'Arthus Henry ; Amable Thierry : Jacques Sublet, ayant droit de Louis de Berny (folios 9 à 18) - Dépenses d'hôtelleries faites par les " seigneurs " du duc de Savoie. - Paiements à : Jean Terrasse "hoste tenant le logis de Saint-Sébastien" ; Maurice Paul, " hoste de Saint-Claude rue Buisson " ; Jean Joran, " hoste de la Tour Perse " ; Claudine Bachoud, " hostesse de la Chasse-marée" ; Nicolas de Vaulx, " hoste du Sauvage" ; Noël Lubin, " hoste de la Croix Verte" ; Estienne Roveyron, " hoste du Reynard " ; Vidal Charnazel, " hoste de la Grue " ; Jean Copit, " hoste de la Teste Noire " ; Jean Thenerion, " qui a logé les des du Sauvaige, de Verbonne et les vivandières du sr de Savoye " ; Jérôme Delbon, " hoste du Chameau " ; Louis Magdellan, " hoste des Trois Couronnes " ; James Remosat, du Plastre, " pour dépenses de mulets et muletiers" ; Jean-Pierre Guillien, " hoste de Saint-Roch, " ; François Trelachaud, " hoste du Merle Blanc" ; Pierre Saunier, " hoste de la Teste Verte " ; Isaac Bourgat, " hoste de la Cornemuze" ; Gaspard Guicostan, " hoste des Trois Mores " ; Nicolas Chevallier, " hoste du Loup " ; Pierre Guigo, "hoste de l'Escu de France " ; Jean Gautier, " hoste de l'Ecu de France, rue de la Lanterne " ; Jean Bertet " hoste de la Maison pinte sur les Terreaux " ; Etienne de Cholles, " hoste du Lyon d'Ors ; Benoit Mestrallet, " hoste de la Pomme Rouge. ; Jean la Veufve, " hoste du Lyon d'Or" ; Antoine Prévenchère, " hoste des Trois Royse ; Jérôme Darras, " hoste du Chapeau Rouge" ; Pierre Cunillat, " hoste de l'image Ste Barbe " ; Pierre Simonnet, "hoste de l'image Saint-Jacques " ; Claude Jullien, " hoste de l'enseigne l'Esparcelle " ; Pierre Roybon, " hoste du Cerf blanc " ; Guichard Roy, " hoste de la Teste noire, rue de Flandres " ; Sibille Doudamè, " hostesse de l'enseigne de la Croix blanche au Puy du sel " ; André Tissot, " hoste de l'enseigne du Griffon " ; Pierre Dagonet " hoste de l'enseigne du Pape " ; Jacques Dufour, marchand de chevaux ; Simon de la Vioze, " hoste de l'enseigne du Daulphin, rue de la Perelerie " ; Floris Catton, ".hostesse de l'enseigne du Signe " ; Michel Vallentin, " hoste de l'enseigne le Merle près le Chemin neuf " ; Denise Paillé, " hostesse du Heaulme " ; Jean Glatoud, " hoste de l'image notre Dame, à Saint-Georges " ; Guillaume Thomas, " hoste de l'enseigne du Cheval blanc " ; Jean Beroudat, " hoste de l'enseigne de la Bonbarde " ; Jean Cottier, " hoste de l'enseigne Pourcelet " ; Jean Vincent, " hoste du Poing d'or et main d'argent " ; Etienne Brunet, " hoste de l'image Saint-Esloy, pour la despense d'un cheval appartenant au cordonnier dud. sr duc " ; Marguerite Gonnet, " hostellière de l'Estoille au Chemin neuf " ; Vincent Allemand, " hoste du Cheval rouge sur les Terreaux " ; - Jean Caillé, " hoste de la Magdelaine " (folios 18 à 24). - Paiements de fournitures à l'occasion de la réception du duc de Savoie, à : Guillaume Durand, peintre ; Floris Dubois, charpentier ; Pierre Colin, marchand de bois ; Pierre Gorel, me chandelier ; Simon D'anthoine, " pour le louage des lits, tables et autres garnitures servies aud. archevêché " ; Nicolas Richer, " chassetier " ; Denis Estain, " pour la nourriture de plusieurs personnes " ; Jérôme Paielle ; Benoît Brossard, " vennier " ; Hugues Treppier, me charpentier ; Guillaume Margueron, recouvreur ; Pellegre Bourdet, me charpentier ; Etienne Blanchet, lanternier ; Pierre de la Couldrée, ciergier ; Paul Roustin, potier d'étain ; Nicolas Vanier, potier d'étain ; Evrard Perrot et Jean de Loeille, épiciers ; François Cousin, chandelier ; Jacques L'hospital, " fruictier " ; Jean Canot, " oranger " ; Antoine Gonin, concierge de l'Archevêché ; Martin Fumet, boucher ; Claude David, boulanger ; Simon d'Anthoine ; Etienne de Coulleur ; Claudine Andrée, femme d'André Réaulx ; Etienne Regnault, confiturier ; Dominique Dufour, pour vin muscat ; les cuisiniers qui ont servi à l'Archevêché ; Thomas Lionnet, pâtissier ; Zanobis de Quibly, commis voyer ; Guillaume Didier et Abel Billon, poulaillers ; Ennemond de la Marre, contrepointier ; Gaspard du Buisson, poissonnier ; Denis Estain et Jean Bertrand, mandeurs, pour le bois porté à l'Archevêché ; Jérôme Garnier, commis du voyer ; Pierre Chevallier, autre commis ; le comptable Rougier pour un voyage à Chambéry auprès du duc de Savoie, " pour luy faire entendre les commandements du Roy " ; Georges Fèvre ; Michel de Pure, marchand ; Guillaume Cavallary, (folios 25 à 29). - La dépense faite à la réception du duc de Savoie et portée dans ce compte s'élève a 5,804 écus 46 sols 3 deniers. - Appointements de M. de Vic pendant 7 mois (2,100 écus) ; - taxations à Berthelemy Thomé, greffier de M. de Vic, à Dominique Dufour et au sieur de Gastines, pour leurs vacations au règlement des comptes de la ville. - Assignation de 4,000 écus à M. de Vic. - Frais de voyage payés à M. Balthazar de Villars. Sommes dues " à cause de la solde de quelque compagnie de Suisses estant en garnison en lad. ville durant les troubles derniers" ; Nicolas Schomaire, bourgeois de Lucerne, tant en son nom que pour Nicolas Borroche et Georges de Castanes ci-devant capitaine suisse. - Remboursement à Me Bertrand Plovier, président en la chambre des comptes du Dauphiné, "des deniers cy devant levés sur ses biens ". - Remboursement à Maurice de Poculot, commissaire ordonnateur des guerres, et à Dlle Meraude Coulaud sa femme, de sommes dues à Jean et François Coulaud. - Remboursements à Paul Girard et à Jean Tornes des sommes dues en raison de fonds " dans le tènement où estoit la citadelle ". - Louage de maisons occupées par MM. de Vic et de Gastines ; - paiement à : Louis François de Roddes, " commissaire estably par justice sur la maison appartenant à Me André Corneille, où estoit logé led. sieur de Vic " ; Bonne Bezine, veuve de noble Jean Henry, pour louage de meubles et pour la maison occupée par M. de Gastines (fot 29 à 33). - Taxations des commis à la recette du subside du vin ; - paiement par quartiers à : Mathieu Duchemin, Pierre Labre, François de Laulbe, commis à la porte de Vaise : Jacques de Bais, Claude Chenance, Marius Didiort, commis à la porte de Saint-Just ; Pierre Teranel, Claude de Fleurs, Melchior Sappin, commis à la porte de st Georges ; Gabriel Bertoud, commis aux chaînes d'Ainay ; Jean Baptiste Frère, Martin Jacques, commis à la porte du pont du Rhône ; Claude Blanchet, Guillaume Cavallary, commis au port du Rhône ; Pierre Fourest, Jean Gueydes, commis à la porte Saint-Sébastien ; Berthelemy Coinde, commis aux chaînes du boulevard Saint-Jean ; Michel de Sure, Jean Dambourney, Etienne Sostaron, commis au port Saint-Vincent ; Charles Coulaud, Pierre Vaillant, Antoine Gros, Hugues Meillan, commis au port du Temple ; Mathieu Faulcon, surveillant ; Hugues Loubat, contrôleur général ; Bertrand Coulaud, François de Musino, Hugues Vallioud, Poponat, commis. Taxation des commis à la recette du surtaux : Pierre Imbert, Pierre Fautet, Antoine Rougier, Isaac Rougier et Hugues Loubat (folios 33 à 43). - Taxations du receveur comptable. - Deniers rendus et non reçus. - Dépense commune : - écritures du présent compte ; - paiements à Pierre Dufour, receveur des épices de la Chambre des comptes et à Nicolas Lambert son procureur (folios 43 et 44). - Certaines dépenses ont été rayées sur ce compte par la Chambre des comptes comme devant être inscrites au patrimonial ; - le même fait se reproduit pour divers comptes d'impositions extraordinaires rendus par le receveur Rougier.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes