2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

Importance matérielle

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

Présentation du contenu

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/936 à 2003/947

Cote/Cotes extrêmes

2449W/34, 2449W/45;2449W/46 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

836/2003 : 85 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
837/2003 : 30 rue Duquesne 69006
838/2003 : 57 Grande rue de St-Rambert 69009
839/2003 : 11 rue Ste-Hélène 69002
840/2003 : 6 rue Sala 69002
841/2003 : Ecole Lamartine 2 rue J. Fabre 69002
842/2003 : 51 rue Montesquieu 69007
843/2003 : 18 quai Tilsitt 69002
844/2003 : 14 rue des Capucins 69001
845/2003 : 2 rue des Marronniers 69002
846/2003 : 52 crs Gambetta 69007
847/2003 : 11 rue du Bât d'Argent 69001.

Mots clés typologiques