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2449W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2003

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Date

2003-2006

Importance matérielle

93 boîtes

10,7 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 26/04/2013

Présentation du contenu

Tableau de concordance

1-67 : Déclarations de travaux

68-78 : Permis de démolir

79-91 : Consultations préalables

92-93 : Déclarations de division

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2013 et 2017

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2449W/1-2449W/67

Mode de classement

Numérique

Déclarations de travaux : dossiers 2003/936 à 2003/947

Cote/Cotes extrêmes

2449W/34

Autres Cotes

2449W/45;2449W/46 (Ancienne cote)

Date

2003

Présentation du contenu

836/2003 : 85 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
837/2003 : 30 rue Duquesne 69006
838/2003 : 57 Grande rue de St-Rambert 69009
839/2003 : 11 rue Ste-Hélène 69002
840/2003 : 6 rue Sala 69002
841/2003 : Ecole Lamartine 2 rue J. Fabre 69002
842/2003 : 51 rue Montesquieu 69007
843/2003 : 18 quai Tilsitt 69002
844/2003 : 14 rue des Capucins 69001
845/2003 : 2 rue des Marronniers 69002
846/2003 : 52 crs Gambetta 69007
847/2003 : 11 rue du Bât d'Argent 69001.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux