1854W/1-1854W/27
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Police administrative
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Secrétariat, enquêtes, écologie urbaine, loisirs et festivités, aliénés, moeurs, débits de boisson, syndicats, hébergement collectif, commissariats de police.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ecologie urbaine :
- Collecte des ordures ménagères : arrêtés du Maire, extrait du Bulletin Municipal Officiel, coupures de presse, circulaires, rapports, plans, notes, correspondance (1910-1999).
- Alarmes sonores sur la voie publique : arrêtés préfectoraux, listes des matériels, circulaire, correspondance (1987-1993)
- Distribution et jet de prospectus sur la voie publique : arrêtés du Maire, correspondance (1987-2001).
- Traitement des arbres, haies et végétaux : arrêtés du Maire, documentation, correspondance (1989-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires