2968W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/13-2968W/21

Date

2012-2017

Présentation du contenu

EI n° 08014

Opération n° 08014521

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Dossier de procédure des lots 1 et 6, dossiers des candidats retenus des lots 1 et 2.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/15

Date

2014-2016

Présentation du contenu

EI n° 08014

Opération n° 08014521

Dossier de procédure des lots 1 et 6 (2014).
Lot 1, démolition, désamiantage, marché n° 148107 attribué à OTND : dossier du candidat retenu (2014-2016).
Lot 2, démolition, maçonnerie, abords, marché n° 148147 attribué à Peix : dossier du candidat retenu (2014-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.