Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
2007/447 : 16 rue du Lt Col. Prévost (2007)
2007/449 : 35 bvd Pinel, M1, PD 2007/146 (2007-2008)
2007/450 : 105 rue des Charmettes, T1, M2, PD 2007/166 (2007-2009)
2007/452 : Hôpital de la Croix-Rousse 93 Grande rue de la Croix-Rousse (2007-2009).
Mots clés typologiques