342WP/1-342WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie : ponts sur la Saône, quais, digues et canaux sur la Saône et le Rhône 1777-1920.
VOIRIE
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
QUAIS : - Quais rive gauche du Rhône : contestations de propriétés entre l'Etat et des particuliers sur les terrains compris entre le pont de la Guillotière et le fort de la Vitriolerie : . Contestation héritiers Blancs : correspondance, extrait des minutes du Greffe du Tribunal de Première Instance de Lyon, brouillons, rapports 1833-1864 . Contestation Bertin, Morel et consorts : correspondance, rapports, brouillons, arrêtés préfectoraux, consultations, actes notariés, pétitions 1852-1878 . Contestation Barret et consorts : réclamation pour un terrain situé sur la lône : correspondance, délibération du Conseil municipal, mémoire 1866-1877 . Contestation Dulac et consorts : pétitions, correspondance, rapports, réclamations, traité de vente 1846-1865
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières