2869W - Sécurité publique et prévention de la délinquance

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Cote/Cotes extrêmes

2869W/1- 2869W/21

Date

1999-2019

Importance matérielle

1,8 ml

Origine

Sécurité-prévention

Modalités d'entrées

Versement du 05/03/2021

Présentation du contenu

1-18 : Prévention situationnelle.
19-21 : Sécurité routière.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf la cote 2869W/18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (documents relatifs à la sécurité publique).

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1999-2019

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1999-2019

Cote/Cotes extrêmes

2869W/12-2869W/14

Date

2003-2019

Suivi de l'aménagement de Lyon-Part-Dieu.

Cote/Cotes extrêmes

2869W/14

Date

2012-2019

Présentation du contenu

Documents de présentation, comptes rendus, correspondance, documentation, plans.