2122 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2122WP/1-2122WP/93

Date

1968-2005

Importance matérielle

93

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Ergonomie et prévention : accidents du travail, CHSCT, secrétariat, SPATE, EPI, antennes de sécurité, plan de prévention, formation, habilitation, stagiaires, prévention des risques et amélioration des conditions de travail, CRM.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2122WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2122WP/9

Date

1985

Présentation du contenu

Comité d'hygiène et sécurité (CHS), Comité d'hygiène et sécurité et conditions de travail (CHSCT). Séances : convocation, ordre du jour, listes des participants, arrêté du maire, rapport, procès-verbaux.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français