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2861W - Ressources humaines

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Cote/Cotes extrêmes

2861W/1-16

Date

1989-2018

Importance matérielle

1,4 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières

personnel, gestion du personnel, action sociale, association

Fonctions

5 Personnel communal, 505 Prévention des risques au travail

Harcèlement moral, invocation du droit de retrait.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/10

Date

1996-2002

Présentation du contenu

Harcèlement moral, aide apportée aux agents : comptes rendus de commission, coupures de presse, dépliant, tiré à part du journal officiel "Le harcèlement moral au travail" du 17 avril 2001, dossiers individuels, convention d'assistance VTE (Vie, travail, environnement), notes (1996-2002).
Invocation du droit de retrait : note de service (29 janvier 2001), compte rendu de visite technique au gymnase des Bleuets, correspondance.