1266W/1-1266W/42
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 06/03/1962.
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1 : enquêtes militaires (1943-1946).
- 2-30 : enquêtes civiles (1943-1955).
- 31-42 : enquêtes fiscales (1944-1953).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 7 registres pour un total de 2,20 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Traité en 2023
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Du n° 4063 au n° 9959.
Registre.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1944 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés typologiques