1858 W

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Cote/Cotes extrêmes

1858W/1-1858W/357

Date

1992-2005

Importance matérielle

357

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1995 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1858W/152

Cote/Cotes extrêmes

1858W/152

Date

1995-1997

Présentation du contenu

Permis de construire 1995

443/1995 : 55 bis quai Gillet 69004 (1995-1996)

444/1995 : 6 rue des Noyers 69005 (1995-1997)

445/1995 : 39 rue Seignemartin 69008 (1995)

446/1995 : 28 rue Claude Le Laboureur 69009 (1995)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français