Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1559 - 1560) Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud Quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Quittances des rentiers de la ville : Bonne Trye, femme de mons. me Estienne de Bourg ; Catherine de la Tour, " vefve feu sr Luxembourg de Gabiano ; " Laurens Tixier ; " Françoyse de Mournay, héritière feu dame Clémence Millot, sa mère ; " Pelone de Bouzin, " dame de Champs, d'Ars et de Lan, comme tutrice des enfants mineurs de feu noble Claude Vincent, dict le Gourd ; " Jehan Perret, " marchant de Lyon ; " Paulle Anthoine Amadeo, " ayant droit de sa belle-mère, vefve feu Me Gaspard Guillot ; " Joseph de Cambys, " sr du Vare, gentilhomme ordinaire de la maison de Monseigneur le Daulphin ; " Cosme Martelli, " procureur et au nom de nobles Guillaume et Thomas de Gadaigne ; " Mathieu de Vauzelles ; Me Jehan de la Chapelle, Antoine Barnoud, " docteur ez droictz ; " Mme de Langes ; Richard Richard, " recteur de l'ospital de Nostre- Dame de Bourgneuf, en la ville de Mascon ; " Poncet Bonnet, " receveur et trésorier de l'haulmosne généralle de Lyon ; " Monery, " religieux et procureur du couvent de Notre- D. de Confort ; " Jacquette Laurencin, " femme de noble Jehan de Paulat, seigneur de la Tour en Jarez ; " Loyse Faye, " procureur de mes Jehan et Pompone Bellièvre, ses enfans ; "Thomas de Pierrevive, " commis à la recepte des deniers deubz à l'hospital du pont du Rhosne, de Lyon ; " Jehan Semeur, " clerc de Lyon ; " André Martin, " presbtre domestique de l'hospital du pont du Rosne ; " Jean Croppet, " l'un des greffiers en la séneschaulcée de Lyon, tuteur des enfants de Me Amé Ponchon ; " Jehan Mellier, " chantre et procureur de l'église collégiale de Saint Nizier de Lyon ; " - Pièce N° 65, 66 - Mathieu de Bourg, " filz et légataire de feu sr Gonin de Bourg, " etc., etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes