3GG/1-3GG/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Arrêts du parlement en faveur des titulaires de l'Église de Lyon, 1617 (pièces 1 et 2);
difficultés survenues entre les prêtres perpétuels de l'Église de Lyon et les chapeliers de Saint-Jean et Saint-Just, 1779 (pièce 3);
bénéfices des prêtres perpétuels, 1779 (pièce 4) ;
mémoires historiques et raisonnées pour les bénéfices perpétuels de l'Église de Lyon, 1790 (pièce 6) ;
décimes, arrêts du conseil d'état de 1714 - 1723 : mémoire, arrêts (pièces 7 à 9).
Matières ecclésiastiques et religieuses :
déclaration du Roi pour défendre les pèlerinages sans permission du Roi et des Évêques, 12 janvier 1686 (pièce 13) ;
arrêt du conseil d'état de 1735 en faveur d'une instruction pastorale des archevêques et d'une thèse soutenue dans une faculté de théologie (pièce 18).
déclaration du Roi qui renouvelle les défenses aux curés du royaume de s'assembler sans permission, 9 mars 1782 pièce 30).
bulle unigenitus (pièce 35).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Documents en relation
AML : Chappe vol. 13, pp. 549-551 (articles 21-39) (cote 1W/56).
Mots clés matières