1827W/1-1827W/71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Gestion du domaine public. Halles de la Part-Dieu. Contentieux. Comptoir lyonnais des viandes : notes, délibérations, convention, compte rendu de réunion, mémoire en défense, requête, recours, décisions du tribunal administratif, rapport au Conseil municipal, arrêtés, coupures de presse, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires