2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/560 à 2008/583.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/21

Date

2008-2016

Présentation du contenu

2008/560 : 21 rue de Brest (2008).
2008/561 : 15-19 avenue du Château de Gerland (2008).
2008/562 : 17 rue de la Madeleine (2008).
2008/563 : 44 rue des Girondins (2008).
2008/564 : 95 rue Denfert-Rochereau (2008).
2008/565 : 21 rue Rochambeau (2008).
2008/566 : 36 avenue Sidoine Apollinaire (2008).
2008/567 : 24 rue Charles Richard (2008).
2008/568 : 30 rue du Mail (2008-2016).
2008/569 : 10 avenue Paul Santy (2008).
2008/570 : 12 avenue Maréchal de Saxe (2008).
2008/571 : 9 avenue du Point du Jour (2008-2009).
2008/572 : Lyonnaise de banque 20 rue Mulet (2008-2011).
2008/573 : 16 rue du Plat (2008).
2008/574 : 14 rue d'Ivry (2008).
2008/575 : 174 cours Lafayette (2008).
2008/576 : 37 rue Benoist Mary (2008).
2008/577 : Lyonnaise de banque 28 cours Lafayette (2008-2009).
2008/578 : 17 rue Henri Pensier (2008).
2008/579 : 1- 3 rue Villon (2008).
2008/580 : 7 avenue Jean Jaurès (2008).
2008/581 : 97 boulevard des Belges (2008).
2008/582 : 9 rue Garibaldi (2008).
2008/583 : 4 rue Etienne Richerand (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques