CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITEImpôts royaux : tailles, autres taxes, capitation et vingtième

Cote/Cotes extrêmes

CC/131

Date

1515-1516

Présentation du contenu

Taxes perçues au nom du Roi (1515 - 1516) Tailles imposées à la Ville

Taxes perçues au nom du Roi. - Chartreaux, pour le côté de Fourvières : dès 4 deniers imposés sur la ville de Lyon, eu mai 1516, pour les 6,000 livres tournois octroyées au Roi et dont l'excédant, s'il y en avait, devait être employé aux réparations de la cité ; - des restes des 4 deniers imposés en 1515, pour les 6,000 livres accordées à Sa Majesté. On mentionnera. parmi les contribuables : - François Coquery, notaire, taxé à 28 sous 8 deniers par denier pour les 8 deniers, 11 livres 9 sous 4 deniers. " Ledit Coquery est prestre et habitué de Saint-Pol depuis le mois de février 1515, parquoy Messieurs les conseillers (de ville) ont ordonné, ce jourd'uy 8ème novembre 1520, qu'il paye seulement les 4 deniers mis sus en may 1515, et les autres 4 deniers sera tenu quicte, actendu qu'il est prebstre ; "(folio 23 verso) - Philippe Besson, (peintre) verrier, à 6 sous pour les 8 deniers ; (folio 34 verso) - Pierre Chenal, couturier, 32 sous pour le tout. " Quicté pour ceste foys, actendu qui perdit, l'année passée, ung bateau chargé de blé, pour " 15 sous ; (folio 35) - Guillaume Angellier, " dit le brodeur", à 27 sous pour les 8 deniers : (folio 37) - Romain des Ursins, armurier, à 2 sous 6 deniers pour les 8 deniers ;(folio 39) - Gabriel de Roussy (Russy), autre armurier, en tout 2 livres 4 sous ; (folio 41 verso) - Barthélemi Guidechin (sic), de Monte-Carlo, 36 sous 8 deniers ; (folio 42) - Léonard Jacqueman, Allemand, pour une maison et une pension 25 sous, et 5 sous pour les 4 deniers, 20 sous ; (folio 53 verso) - Jeanne Charrière(Charrier), servante du reclus de Saint-Barthélemi, à 2 sous 8 deniers pour les 8 deniers, 11 sous 4 deniers. " A esté suspendue pour ceste foys, à cause de 6 livres de pension qu'elle doit pour une messe par elle fondée ; "(folio 55) - messire de Ulmo (ou de L'Orme), Maître d'école, à 3 sous 9 deniers pour les 8 deniers ; (folio 56) - Antoine Grolier, à 5 livres 5 sous pour les 8 deniers ; (folio 58) - Claude Grolier, " merchant, " (le comptable n'écrit jamais ce mot différemment), paye 15 livres 18 sous 1 denier pour les deux taxes ; (folio 58 verso) - Jean Grolier, pelletier, à 4 sous pour les 8 deniers ; (folio 59) - maître Jean Grolier, taxé à 6 livres 19 sous, aussi pour les 8 deniers ; (folio 59 verso) - André de Pierrevive, pour " la part des biens de la nommée de luy et de ses nepveurs François et Charles, à " 3 livres 6 sous 6 deniers pour les 8 deniers ; (folio 60 verso) - François et Charles de Pierrevive, 20 livres 12 sous pour le tout ; (folio 61) - Nicolet ou Nicolas de Pierrevive, receveur du domaine, 71 livres, et pour " une terre qu'il a acquise des biens feu Barthélemi de Bolongne, " 12 sous ; (folio 61) - les hoirs de Jean Prévost, (peintre) verrier, etc. ; (folio 74 verso) - Pierre Bonte, peintre, paye, outre ses meubles et industrie, 4 livres pour une vigne de vingt hommes, située au lieu d'Irigny et qu'il avait acquise de Guillaume Dublet ; (folio 76 verso) - maître Claude Granet, écrivain, 12 sous. " Messieurs (les conseillers de ville) l'ont quicté et mis hors du chartreau, tant qu'il demeurera en la qualité qu'il est, le 8ème Septembre 1516 ; " (folio 79 verso) - Jacques Charpin, " orfévre allemant, paye 20 sous pour les deux cotisations ; (folio 83) - Thomasse Giraude (Giraud), veuve d'Antoine de Binago (l'armurier), est taxée en tout à 13 livres 9 sous 4 deniers, à raison de 31 sous 2 deniers pour denier. " Messieurs ont ordonné qu'elle payera, pour ceste foys, la moictié de son taux, en faveur de monsieur le bastard de Savoye, le 4ème septembre 1516, " etc. ; (folio 94) - Guillaume Banc-Estocq, " cuisinier de Monsieur (l'archevêque) de Lyon, " à 8 sous pour les 8 deniers ; (folio 95 verso) - Antoine Vauzelles, notaire, paye 6 livres 3 sous ; (folio 96) - Adam Fèvre,(folio 98 verso) - Pierre de Rieu ou Du Rieu,(folio 99) - et ,Jean Chappuis, peintres, payent : l'un 24 sous ; le deuxième 30 sous, et le troisième 20 sous pour les deux cotisations ; - Jean de Saint-Priest, imagier, 32 sous ;(folio 99) - Nauffre, brodeur ; (folio 112 verso) - Barthélemi Carra, peintre, 24 sous pour le tout ; (folio 124) - Huguet Légier, dit Favier ; Philippe Légier, fils de Jean Légier ; Philippe (II ?) Légier, fils de Hugues Légier (vraisemblablement tous tuiliers ou potiers de terre, et établis à l'extrémité de la grande rue Saint-Georges, près la porte de ce nom) ; (folio 125) - Bastien Creste, tapissier, 23 sous, etc.(folio 129 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48