2889W/1-2889W/50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-46 : "Fichier sanitaire", enquêtes préventives et systématiques.
47-48 : Contrôles spécifiques.
49-50 : Organisation du service
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée) sauf les articles 2889W/46 et 2889W/49 communicables immédiatement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demandes d'avis des commerçants, lettres de réclamations, de signalement, de plaintes, procès-verbal d'infraction, rapport d'inspection ou d'enquête, demande de mise en conformité, mise en demeure, arrêtés, plans, photographies, fiches, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Classement par arrondissement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de données DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Restaurant 42 rue Mercière.
Régal Glace, 43 rue Mercière.
Restaurant Mex, 44 rue Mercière.
L'Alcatraz, 44 rue Mercière.
Bidon 55, 44 rue Mercière.
Restaurant 45 rue Mercière.
Le Cyrano, 49 rue Mercière.
L'Arcadius, 49 rue Mercière.
Le Charles'in, 50 rue Mercière.
Bleu de Toi, 51 rue Mercière.
La Timbale, 51 rue Mercière.
La Tosca, 51 rue Mercière.
Le Coq en pâte, 52 rue Mercière.
Le Bataclan, 52 rue Mercière.
Le Graton, 52 rue Mercière.
Habana Café, 53 rue Mercière.
La Timbale, 53 rue Mercière.
Le Piano, 53 rue Mercière.
Le Guiloni, 54 rue Mercière.
Le Cicéron, 54 rue Mercière.
Le Mercière, 56 rue Mercière.
La voile bleue, 57 rue Mercière.
Time zone, 57 rue Mercière.
La Traboulerie, 58 rue Mercière.
pub Saint-Louis, 61 rue Mercière.
Piano Bar, 62 rue Mercière.
The merry go round, 62 rue Mercière.
Sunset Café, 62 rue Mercière.
Bouchon aux Vins, 62 rue Mercière.
Single Bar, 63 rue Mercière.
Le Bar du bistrot, 64 rue Mercière.
Eden Rock Café, 68 rue Mercière.
La Pierrade, 68 rue Mercière.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.