
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Demande, reçu, rapport, arrêté d'alignement, permission de voirie, plan, correspondance.
Contient également quelques dossiers situés sur le territoire de Villeurbanne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers non autorisés ont été conservés.
Mode de classement
Classement alphabétique par noms de voies. Puis, pour chaque voie, classement des dossiers par année. Puis pour chaque année, classement chronologique des dossiers.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Classé provisoirement en 1991 et reclassé en 2019-2023.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 1854 : bâtiment.
- 1857 : mur.
- 1859 : maison.
- 1861 : mur.
- 1863 : mur au n° 14.
- 1867 : mur au n° 11 ; mur au n° 7 ; maison au n° 14.
- 1869 : mur au n° 17 ; maison et ouvertures aux n° 13-15.
- 1870 : mur au n° 11.
- 1875 : hangar au n° 5.
- 1880 : maison au n° 18 ; maison au n° 16 (1 plan) ; mur au n° 3 (1 plan).
- 1889 : entrée charretière au n° 20.
- 1890 : portes au n° 9.
- 1898 : entrées charretières rue Saint-Amour angle 15 rue du Gazomètre pour la Compagnie du gaz de Lyon.
Mode de classement
Chronologique
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques