Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1599 - 1601) Comptes particuliers d'Antoine Rougier
Comptabilité. - Compte particulier d'Antoine Rougier des deniers provenus de l'asignation de quinze mille écus sur la douane, pendant " cinq quartiers " finis le dernier jour de septembre mil six cent. - Recettes : - versements de René Brunet, fermier général des droits de douane à Lyon. - Dépenses : gages des régents du collège ; gratifications aux officiers de la ville ; réparations ; frais de chauffage des corps de garde. - Rentes payées à Julien Viard, aux religieux Célestins. - Affaires communes : - Payements à Louis Durand pour fournitures de papeterie ; aux religieux de l'Observance et aux capucins pour aumônes ; à François Flachier pour écritures ; à Dominique Dufour en remboursement d'achats de vin ; à Etienne Regnauld pour confitures ; à Pierre Chevalier pour frais d'un voyage à Chambéry " pour s'informer de l'estat de la santé de Thurin et lieux circonvoisins " ; à Jean Pillehotte, libraire, pour impression ; aux mandeurs " pour leur donner moien de leur mettre en équipage à la rivée du Roy " ; à Guillaume Charrier et Mathurin Gallier, de la sommé de 800 écus " pour le prix d'une tapisserie de Flandre baillée à Madame de la Guiche pour servir à sa couche " ; à Pierre Chevalier pour vacations ; à Jean Bachet, de la somme de 60 écus, pour le prix d'un chien acheté pour le roi ; au maréchal des logis du roi ; à Hugues Treppier, charpentier, pour travaux à l'archevêché ; à François Mizault, receveur des tailles à Lyon, pour le salaire des huissiers des comptes. - Achat, ornement et équipement d'un bateau pour le roi ; paiements à Fleury Baudran, tacquier ; à Pellegre Bourdet, charpentier ; à Gédéon Collet, menuisier ; à Jérôme Paielle, Félix Bunan, Amable Thierry, François Verdier, Antoine Picquet et Claude Saulnier, Berthet, marchands ; François Marnard, serrurier ; aux peintres " qui ont travaillé aud. batteau " ; aux mariniers " qui ont accoustré le timon aud. batteau " ; à Ennemond Delamarre, me contrepointier ; à Clément Sartier, tailleur ; à Léonard Merlin et aux bateliers qui ont conduit le bateau ; aux trompettes et aux officiers du roi ; aux huissiers du Conseil. - Remboursement de diverses dépenses à Claude Terrasson. - Frais de reddition du compte (p. 1). - Compte particulier d'Antoine Rougier, des deniers provenus de l'assignation de quinze mille écus sur la douane durant l'année finie le dernier septembre 1601. - Ce compte diffère de celui qui a été analysé article 1542, pièce 33 bis, par l'omission de quelques recettes et dépenses et par l'adjonction d'un état de dépenses remboursées à Claude Terrasson et comprenant notamment un achat de poisson pour " festoyer Messieurs les ambassadeurs de Savoye allans en France ", un achat de torches, un voyage d'Antoine Rougier à Vienne, une aumône à " ung ministre nouvellement converty à la religion catholique ", diverses écritures et divers achats de vin " dont a esté fait présent à divers seigneurs, tant françois que estrangers, ambassadeurs de Venize, Poulougne, Savoye et autres qui ont passé par lad. ville ", (p 2).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes