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1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

1767W/70

Cote/Cotes extrêmes

1767W/70

Date

1987-1992

Présentation du contenu

Urbanisme opérationnel. Suivi d'opérations. 7e arrondissement. Zone d'aménagement concertée (ZAC) Berthelot Garibaldi.

- Plan d'aménagement de zone : comptes rendus de réunions, règlement, options d'urbanisme, plan (1990-1991).

- Foncier. Acquisition de terrains : offre de prix, correspondance (1991).

- Cadre réglementaire : délibérations, rapport au Conseil municipal, rapport d'enquête, affiche, certificat d'affichage, arrêté du président de la Communauté urbaine, arrêté préfectoral, Bulletin municipal officiel (1988-1992).

- Suivi du projet : comptes rendus de réunion, plans, analyse du bilan, coupures de presse, rapport au Conseil municipal, marché d'études, notes, Bulletin municipal officiel, correspondance (1987-1992).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français