371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/18

Cote/Cotes extrêmes

371W/18

Date

1963-1970

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

141/1964 : 39 rue Grenette, 36-40 rue Dubois 69002 (1963-1966)

142/1964 : 3 ter ch. du Fort Saint-Irénée 69007 (1964-1967)

143/1964 : 2 rue St-Hippolyte 69008 (1964-1965)

144/1964 : 6 imp. Mouillard 69005, P 380/1967, 281/1968, 261/1969, P et T 216/1966, AP 103/1963, T AP 132/1963 (1963-1970)

145/1964 : 65-67 rue du Bourbonnais 69005, M 513/1965 (1964-1966)

146/1964 : 12 rue St-Philippe 69003 (1963-1970).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français