1725W/1-1725W/164
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission Modernisation
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Intéressement du personnel : dossiers des CRM (centre de responsabilité municipal).
Note sur le classement : Classement par services.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Intéressement du personnel municipal, dossiers des Centres de Responsabilité Municipaux (CRM) : projets, comptes-rendus, notes, résultats, correspondance : aménagement urbain (cadre de vie)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 1
Langue des unités documentaires