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2956W - Direction des sports

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Cote/Cotes extrêmes

2956W/1-2956W/28

Date

2000-2014

Importance matérielle

28 boîtes;2,8 m.l.

Origine

Direction des Sports, service finances et partenariats associatifs.

Modalités d'entrées

Versement du 12/01/2024.

Présentation du contenu

Dossiers de séances : convocation, compte rendu, ordre du jour, projet de délibération, convention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination des doubles, doubles de délibérations, doubles annexes au BMO et documents de travail.

Mode de classement

Chronologique

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon :

* 2647W/63-211 : Conseils municipaux de 2001 à 2005.

* 2715W/1-45 : Conseils municipaux de 2006 à 2007.

* 2924W/1-144 : Conseils municipaux de 2008 à 2013.

Informations sur le traitement

Versement traité en 2024.

Fonctions

12 Sports, loisirs, culture, 1200 Sport

Novembre 2012 à juin 2013.

Cote/Cotes extrêmes

2956W/27

Date

2012-2013

Présentation du contenu

Séances du 05/11/2012, 30/11/2012, 20/12/2012, 15/02/2013, 22/03/2013, 19/04/2013 et 14/06/2013.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)